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Le statut juridique du cheval
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L'histoire de l'humanité témoigne de l'importance séculaire du cheval et la thèse a pour objet d'en vérifier l'expression en droit par la détermination du statut juridique du cheval. Conformément aux classifications juridiques traditionnelles, le cheval est d'abord chose et bien meuble. Mais l'analyse du régime juridique du cheval révèle que sa nature est admise par le droit et cette évolution est déterminée par la consécration de son autonomie de mouvement et de sa sensibilité. De chose, le cheval devient alors chose vivante. Cependant, sitôt admise, la nature vivante du cheval est récusée par le droit afin de limiter les effets juridiques qui y sont attachés, notamment en droit de la responsabilité. D'apparence contradictoire, cette construction juridique est pourtant justifiée par l'intérêt supérieur de l'homme. Cette considération de l'homme et du cheval en droit affirme l'irréductibilité de leur qualification, d'être juridique pour l'un, de chose vivante pour l'autre. Leur assimilation ne saurait être juridiquement envisagé quel que soit l'autonomie de mouvement et la sensibilité du second. Distinct des êtres juridiques mais non réduit à une simple chose, le cheval s'affirme en droit comme une chose vivante.
Title: Le statut juridique du cheval
Description:
L'histoire de l'humanité témoigne de l'importance séculaire du cheval et la thèse a pour objet d'en vérifier l'expression en droit par la détermination du statut juridique du cheval.
Conformément aux classifications juridiques traditionnelles, le cheval est d'abord chose et bien meuble.
Mais l'analyse du régime juridique du cheval révèle que sa nature est admise par le droit et cette évolution est déterminée par la consécration de son autonomie de mouvement et de sa sensibilité.
De chose, le cheval devient alors chose vivante.
Cependant, sitôt admise, la nature vivante du cheval est récusée par le droit afin de limiter les effets juridiques qui y sont attachés, notamment en droit de la responsabilité.
D'apparence contradictoire, cette construction juridique est pourtant justifiée par l'intérêt supérieur de l'homme.
Cette considération de l'homme et du cheval en droit affirme l'irréductibilité de leur qualification, d'être juridique pour l'un, de chose vivante pour l'autre.
Leur assimilation ne saurait être juridiquement envisagé quel que soit l'autonomie de mouvement et la sensibilité du second.
Distinct des êtres juridiques mais non réduit à une simple chose, le cheval s'affirme en droit comme une chose vivante.
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