La vacance. Principes d'une théorie générale de la propriété

La science juridique est persuadée que la propriété une fois acquise n’a nul besoin pour se survivre d’être ratifiée par l’usage ; quitte à prétendre, sans craindre la contradiction, que « c’est encore user de la chose que de n’en pas user ». Cette grave erreur obère à la racine toute compréhension théorique de la propriété. La puissance du dogme a empêché de voir que le droit positif lui apporte partout des démentis répétés. L’observation montre en effet que la propriété, étant une charge pour le corps social qu’elle dépouille, s’effondre aussitôt qu’elle n’est plus soutenue par l’usage en vue duquel a été consenti le sacrifice collectif. La vacance est l’état pathologique du droit réel devenu vide par l’effet d’une situation de non-usage structurel. Elle provoque, selon qu’elle est réversible ou irréversible, l’affaiblissement ou l’anéantissement du droit réel. La libération de la chose permet alors d’en redistribuer les utilités au sein du corps social, sous réserve d’une éventuelle réversion au maître. La révélation de cette logique interne conduit à reconstruire toute la théorie de la propriété. Le mécanisme de la vacance, inhérent à la propriété, permet en premier lieu d’en déterminer exactement le domaine. Cette ordalie aboutit d’une part à rejeter toutes les choses incorporelles, d’autre part à admettre le corps humain, la corporéité s’imposant ainsi comme l’invariant de la propriété par-delà la diversité des choses qu’elle peut atteindre. Plus avant, c’est la structure même de la propriété que commande de repenser la découverte de la vacance. L’arrière-droit du corps social aux choses vacantes ayant révélé en négatif son état de servitude constitutif de tous les droits réels, c’est bien dans le rapport à l’extériorité que de tels droits se livrent ontologiquement ; rapport non pas obligationnel, mais réel. La propriété est un jus in re mais ce droit purement répulsif ne porte que sur les choses extérieures et au premier chef sur le corps même des tiers ; la propriété apparaît alors fondamentalement comme un jus repellendi, un droit de ban dont la violence intrinsèque ne se justifie que par l’usage qu’elle doit permettre. Il s’ensuit que les sûretés réelles, étrangères à tout usage de la chose, ne peuvent être des droits réels : en elles se rencontrent en vérité la technique des obligations et la technique du patrimoine sécuritaire, créé ad hoc pour recevoir quelque actif distrait du patrimoine inné de la personne.