La fiction en droit constitutionnel

La présente thèse se propose de revenir sur la place de la fiction au sein du droit constitutionnel. Il sera ici question de considérer la fiction comme un outil employé par le juge constitutionnel, afin de répondre aux spécificités de la norme suprême. Bien que la fiction ne soit jamais invoquée par le juge, elle reste présente dans son raisonnement. Le travail de recherche qui a été rédigé, tente de revenir sur les rapports du constituant à l’égard de la fiction, laquelle permet au texte constitutionnel une certaine souplesse, nécessaire pour s’inscrire dans une logique de durabilité. La Constitution occupe une place particulière au sein de l’ordre juridique. Elle aurait une valeur telle, qu’elle en deviendrait inaltérable. Néanmoins, cette spécificité aurait une incidence sur sa pratique, notamment lorsque la norme suprême serait confrontée aux évolutions de la société. La fiction offrirait une alternative au juge constitutionnel pour appliquer les valeurs prévues par la norme, tout en lui permettant de s’affranchir de la rigidité imposée par l’écrit. Il n’est cependant pas question de proposer un catalogage de différentes fictions, qui seraient potentiellement employées. Il sera ici question d’observer les logiques, qui peuvent animer par exemple le juge constitutionnel, lorsqu’il utilise de façon consciente ou non, la fiction. La place de la fiction au sein de la norme suprême apparait comme étant révélatrice, de la nature même du droit. Une opposition se créerait ainsi, entre le droit qui est considéré comme la représentation du réel et la fiction, qui entraine le juge constitutionnel sur des terrains plus incertains. La fiction apparait cependant comme une nécessité puisqu’elle permet de retranscrire et d’appuyer les logiques du juge constitutionnel. Cette pensée devient intelligible afin de permettre une meilleure compréhension du droit constitutionnel.