L'adaptabilité du droit d'auteur à l'évolution du financement du cinéma

Le thème de la recherche est né d'un constat : il existe un lien intime entre le droit d'auteur et le financement de l'oeuvre cinématographique. En effet, le producteur délégué, garant de la bonne fin de la fabrication et de la livraison du film, délivre à ses partenaires des autorisations d?exploitation en contrepartie desquelles il obtient des concours qui assurent la structuration financière du film. Coproducteurs, distributeurs, télédiffuseurs et autres exploitants sont ainsi, selon des formules diverses, autant de partenaires industriels et commerciaux, ayants droit et contributeurs financiers du film. A la question de la couverture financière d'un devis de fabrication, vient s'ajouter celle du financement de la trésorerie du film. Les bailleurs de fonds limitent habituellement leur risque à la commercialisation et n?entendent pas assumer le risque de fabrication. Le recours au crédit est, par conséquent, un aspect fondamental du financement du film. La propriété intellectuelle constitue alors la principale forme de valeur dans la composition des garanties et des moyens de paiement du cinéma. De fait, le droit d'auteur est la cause et l'objet des grands édifices juridiques et financiers du cinéma. A partir de ce constat, l'étude a pour ambition de rechercher l'aptitude du droit d'auteur à se dédoubler pour constituer une forme de propriété adaptée au financement des films tout en assurant la protection efficace des auteurs des oeuvres cinématographiques. Les difficultés de cette ubiquité résident dans le rapport d'opposition entre les fonctions assignées au droit d'auteur : l'intégrité artistique de l'oeuvre cinématographique procède de la préservation de la personne du créateur et dicte, en conséquence, une vision personnaliste du droit d'auteur ; les impératifs de la fabrication financière du film commandent de protéger la mission de production et reposent, en conséquence, sur une vision propriétariste du droit d'auteur. En réalité, le droit d'auteur français est avant tout un ensemble d'attributs d'ordre moral, intellectuel et patrimonial sanctionné par l'ordre public de protection de l'auteur. Un équilibre des protections de l'auteur et du producteur reste à trouver. Le contrat, comme outil d'anticipation, en est l'un des instruments.