Le Zhuzuoquan - le droit d'auteur chinois au carrefour du droit d'auteur civiliste et du copyright

L'objet de cette thèse est de permettre, par l'étude de la loi chinoise sur le droit d'auteur du 7 septembre 1990, de comprendre la naissance et l'évolution du 著作权(zhùzuòquán) – le droit d'auteur chinois, sous l'influence du droit d'auteur civiliste et du copyright anglo-saxon. La reconnaissance du droit d'auteur par la République Populaire de Chine a marqué un tournant important dans l'évolution d'un droit chinois en quête de modernité. Il apparaît que la culture traditionnelle chinoise ne fut pas un terreau favorable au droit d'auteur, dont la notion restait complètement étrangère aux chinois avant l'arrivée des Occidentaux en Chine au début du XIXe siècle. En effet, il fallut attendre la réforme économique, entamée à la fin des années 1970, pour que le législateur chinois prenne conscience de la nécessité d'une législation sur le droit d'auteur. S'inspirant à la fois du droit d'auteur civiliste et du copyright anglo-saxon, le législateur chinois a créé un droit d'auteur mixte «à la chinoise». Au sein de la loi chinoise sur le droit d'auteur du 7 septembre 1990, l'on trouve de nombreuses greffes de droit d'origine étrangère. Le zhùzuòquán constitue donc un droit d'auteur socialiste, qui se situe au carrefour de deux grands systèmes contemporains de droit d'auteur. L'esprit socialist du zhùzuòquán s'est toutefois atténué à la suite de deux réformes, entreprises successivement en 2001 et 2010, au profit d'une approche plus économique du droit d'auteur. Dans le contexte de la réforme en cours du droit d'auteur chinois, il est nécessaire de mettre en lumière les spécificités du zhùzuòquán, afin de proposer certaines modifications nécessaires à la loi chinoise sur le droit d'auteur.