Decentralisation and the water sector : institutional perspectives

La décentralisation et le secteur de l'eau : perspectives institutionnelles Cette thèse analyse le rôle que la décentralisation joue dans le secteur de l’eau, dans une perspective de la nouvelle économie institutionnelle. Après avoir identifié plusieurs facettes pertinentes de la décentralisation, notamment la décentralisation institutionnelle, sectorielle, économique et organisationnelle, la réflexion se structure autour de quatre grands thèmes, en appliquant une vue macro-, c’est-à-dire tournée vers l’environnement institutionnel, et microscopique, tournée vers les arrangements institutionnels. Premièrement, en se servant du récent concept des micro-institutions pour l’analyse du cadre de la régulation, nous analysons la question sous-explorée de savoir comment l’environnement institutionnel est transmis à des niveaux inférieurs de prise de décision. Nous observons en effet qu’à l’échelle des bassins versants, des micro-institutions peuvent apparaître en réponse à l’échec des niveaux de gouvernement d’adresser certaines problématiques. Cela confirme l’idée que les spécificités sectorielles doivent être prises en compte pour toute réforme. Deuxièmement, nous choisissons d’aborder la question de l’influence du modèle de régulation (centralisé ou décentralisé) sur la corruption, sous un nouvel angle de vue : Plutôt que de débattre de la supériorité d’un modèle sur l’autre, nous examinons les micro-institutions qui permettent en pratique de comprendre comment les agents économiques se coordonnent. C’est à ce niveau que se révèlent les risques de corruption. Troisièmement, nous nous intéressons à l’effet de la décentralisation sur les choix des modes d’organisation. Nous montrons, à l’aide d’une application économétrique du concept récent de la cohérence, la pertinence de la proposition selon laquelle les infrastructures de l’eau impliquent des actifs critiques, notamment les réseaux de transmission et de distribution, qui nécessitent une coordination étroite. Cela résulte dans des structures de gouvernance avec des droits de décision fortement centralisés. Quatrièmement, la décentralisation comprend aussi un aspect dynamique. Cet aspect concerne la réforme des infrastructures et leur libéralisation et implique des changements des modes d’organisation et de la distribution des droits de décision. Nous montrons que du fait de la combinaison de plusieurs spécificités de la provision d’eau potable, tel que la nature monopolistique des services d’eau, la libéralisation dans ce secteur reste marginale tandis que le contrôle public a plutôt tendance à s’intensifier qu’à se réduire. Cette thèse, appliquée au cas des infrastructures d’eau potable et d’assainissement, peut être considérée comme une contribution aux interrogations sur l’interaction et la coordination des agents économiques qui agissent dans des environnements et arrangements institutionnels décentralisés. En insistant sur le rôle de la prise de décision, des outils originaux, tels que les micro-institutions, sont avancés pour élucider ces questions.