Prédictions et droit pénal

Juxtaposer le droit pénal et les prédictions semblent, à première vue, constituer un oxymore au regard du rôle traditionnellement répressif attribué au droit pénal qui ne s’intéresse qu’au passé et réprime ceux qui tente de manipuler le futur et son caractère aléatoire. Créés pour éviter toute forme d’arbitraire du juge, les principes fondamentaux du droit pénal et de la procédure pénale empêchent les prédictions d’infiltrer le droit pénal. La reconnaissance, chez chaque individu, de l’existence du libre arbitre permet l’engagement de la responsabilité pénale du fait de la commission d’un acte passé, excluant de facto toute forme de prédiction. Pourtant, la montée en puissance d’un droit à la sécurité conduit le droit pénal à muter afin d’appréhender le futur de manière à protéger la société par anticipation. La dangerosité, désignée comme étant l’ennemie de la sécurité, doit alors être éradiquée puisqu’elle constitue un risque pour la société. Dans cette utopique quête du risque zéro, le droit pénal se doit de prendre en compte la dangerosité des individus et les risques qu’ils représentent, ce qui l’oblige à devoir user de prédictions afin de préserver la sécurité de tous. Bien que restreignant les libertés et droits fondamentaux, cet omnipotent sécuritaire ne s’est pas contenté de permettre au droit pénal d’utiliser les prédictions puisqu’il a développé leurs usages en la matière, au point que les prédictions émaillent désormais toute la chaîne pénale. L’introduction de l’intelligence artificielle dans le domaine judiciaire va accroître cette omniprésence des prédictions en droit pénal, ce qui permettra d’achever la métamorphose de ce droit pénal moderne adepte de l’anticipation et dominé par les prédictions.