Le gouvernement d'entreprise en droit européen et brésilien comparé

Le gouvernement d’entreprise a subi une modification radicale en Europe à partir des années 1990. Le changement est aujourd’hui consolidé et il fait partie du droit des sociétés modernes. Le droit brésilien s’est toujours inspiré des législations européennes. Notre étude pose la question de savoir, à partir d’une vue comparative, si le droit brésilien des sociétés se rattache au gouvernement d’entreprise européen. On se centre en Europe sur le droit allemand, le droit anglais, le droit français et le droit communautaire. Notre analyse dépasse le cœur du gouvernement d’entreprise et inclut des parties qui relèvent du droit des marchés de capitaux et du droit de l’environnement, qui ont évidemment aussi un lien avec le gouvernement d’entreprise et le droit des sociétés. Pour comprendre le cœur du gouvernement d’entreprise, à savoir l’organisation des organes d’administration de la société anonyme cotée sur un marché réglementé, il faut s’appuyer sur l’analyse du traitement juridique de sujets à la fois accessoires et rattachés, comme le régime de la responsabilité des administrateurs. Le gouvernement d’entreprise se partage principalement en gouvernements d’entreprise interne et externe. Le gouvernement d’entreprise interne est celui qui traite l’organisation des organes d’administration, les relations entre les administrateurs et les actionnaires. Il se préoccupe surtout des affaires internes des sociétés anonymes. Le gouvernement d’entreprise externe a plutôt à voir avec la société anonyme et ses relations externes, dans le cadre du droit des marchés de capitaux et du droit de l’environnement. La réglementation brésilienne n’a pas accompagné les évolutions du gouvernement d’entreprise interne, sauf par rapport à certains mécanismes de base, comme la publicité. Il y a une plus grande synchronicité dans le gouvernement d’entreprise externe, qui relève de sujets majoritairement poussés en priorité par un consensus international. Le Brésil devra, en fonction de l’évolution de la déconcentration de la structure de l’actionnariat, s’appuyer sur le droit européen et introduire davantage de concepts du gouvernement d’entreprise moderne.