Les cryptomonnaies

Apparues au lendemain de la crise des subprimes, les cryptomonnaies ont été créées dans le but de réaliser des transferts de valeur sans intermédiaire grâce à une technologie nouvelle, la blockchain. La place de ces nouveaux biens dans le système juridique a alors été débattue : s'agit-il d'une nouvelle forme de monnaie ? Ou s'apparentent-ils plutôt à des instruments financiers ? Dans le but de répondre aux risques générés par les cryptomonnaies, le législateur européen a choisi de les réglementer par l'élaboration d'une catégorie juridique nouvelle, la notion de crypto-actif. Toutefois, celle-ci est insuffisante à bien des égards. Son articulation avec les autres qualifications du droit bancaire et financier est complexe, et la notion ne permet pas de cerner la nature juridique des cryptomonnaies. La présente thèse propose une définition des cryptomonnaies à partir de l'étude du concept du concept juridique de monnaie. À l'analyse, il apparaît que les cryptomonnaies reproduisent le fonctionnement concret d'une monnaie, sans parvenir à atteindre la dimension institutionnelle qui constitue l'essence de la monnaie et qui se traduit en droit privé par la notion de pouvoir libératoire. Irréductibles à de simples marchandises sans être de véritables monnaies, les cryptomonnaies se démarquent par leur nature quasi-monétaire qui éclaire leur régime juridique. Celui-ci est analysé à partir des deux fonctions économiques caractéristiques des cryptomonnaies : la fonction d'investissement et la fonction de paiement.