La BCE et l’Eurosystème : exemple d’intégration verticale

La banque centrale européenne (bce) n'est pas une institution au sens des traités communautaires. pourtant elle dispose, à l'image des institutions, de pouvoirs législatifs et exécutifs. au sens du droit communautaire, la bce est un <<organe>>, elle jouit donc de la personnalité juridique. dans le paysage institutionnel de l'union, la bce est la seule à disposer à la fois de pouvoirs législatifs et exécutifs et de la personnalité morale. il convient de ce fait de se poser la question de la place de la bce dans ce paysage institutionnel. de plus, les pouvoirs de la bce et leur exercice sont extrêmement flous. tout d'abord, la bce partage certains pouvoirs avec le conseil ecofin, qui lui mêne en partage avec l'eurogroupe. ensuite, les pouvoirs de la bce sont exercés soit par le conseil des gouverneurs, soit par le directoire. les décisions prises par ces organes, sont ensuite mises en oeuvre par la bce elle même ou par les banques centrales nationales. il se pose donc la question des réels pouvoirs de la bce, du fait de son intégration au sein du système européen de banques centrales. beaucoup d'auteurs ont apporté des réponses à ces questions, la bce : banque centrale de la communauté, la bce autorité administrative indépedante, le bce communauté internationale à part. malgré, l'intérêt de ces travaux aucun n'a pris en compte la bce dans sa globalité et dans sa complexité. notre travail de tèse se propose de reprendre l'ensemble des questions relatives à la place de la bce dans les institutions et organes de l'union, afin de mieux définir et comprendre cet organe à part.