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Le bon père de famille et le plerumque fit : contribution à l'étude de la distinction des standards normatifs et descriptifs

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Bon père de famille et plerumque fit sont deux standards juridiques utilisés par les juges ; le premier se retrouve dans certains textes du Code civil, le second dans quelques adages anciens. Le premier renvoie à l'"homme prudent et diligent", le second à l'homme "normal". Le discours juridique les confond parfois. Pourtant, ils doivent être distingués, la notion de père de famille est rattachée à la responsabilité civile, contractuelle comme délictuelle, et à l'appréciation in abstracto de la faute et de l'absence de faute par le juge ; il constitue la mesure, composée par celui-ci, et calibrée à la situation envisagée, exprimant les frontières du comportement licite. L'étude ne remet pas en cause cette assertion. Dans un premier temps, elle tente d'expliquer les tenants-les justifications-et les aboutissants-la mise en œuvre-de la méthode que réalise le bon père de famille. La faute (et l'absence de faute) apparaît comme un moyen d'estimer la légitimité d'une situation juridique et de justifier sa liquidation a posteriori. Le bon père de famille exprime ce qui doit être. Quant au plerumque fit, l'homme normal, il incarne e façon générique l'ensemble des présupposés tirés de l'expérience ordinaire mise en œuvre par le juriste lorsqu'il utilise ds outils lui permettant la reconstitution de ce qui est (présomption, causalité, interprétation, qualification). Celle-ci nécessite le recours à un standard "épistémologique", les postulant de manière objective. Dans un second temps, cette étude tente d'expliquer les tenants -les justifications-et les aboutissants-la mise en œuvre-des raisonnements qu'autorise le plerumque fitt.
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur
Title: Le bon père de famille et le plerumque fit : contribution à l'étude de la distinction des standards normatifs et descriptifs
Description:
Bon père de famille et plerumque fit sont deux standards juridiques utilisés par les juges ; le premier se retrouve dans certains textes du Code civil, le second dans quelques adages anciens.
Le premier renvoie à l'"homme prudent et diligent", le second à l'homme "normal".
Le discours juridique les confond parfois.
Pourtant, ils doivent être distingués, la notion de père de famille est rattachée à la responsabilité civile, contractuelle comme délictuelle, et à l'appréciation in abstracto de la faute et de l'absence de faute par le juge ; il constitue la mesure, composée par celui-ci, et calibrée à la situation envisagée, exprimant les frontières du comportement licite.
L'étude ne remet pas en cause cette assertion.
Dans un premier temps, elle tente d'expliquer les tenants-les justifications-et les aboutissants-la mise en œuvre-de la méthode que réalise le bon père de famille.
La faute (et l'absence de faute) apparaît comme un moyen d'estimer la légitimité d'une situation juridique et de justifier sa liquidation a posteriori.
Le bon père de famille exprime ce qui doit être.
Quant au plerumque fit, l'homme normal, il incarne e façon générique l'ensemble des présupposés tirés de l'expérience ordinaire mise en œuvre par le juriste lorsqu'il utilise ds outils lui permettant la reconstitution de ce qui est (présomption, causalité, interprétation, qualification).
Celle-ci nécessite le recours à un standard "épistémologique", les postulant de manière objective.
Dans un second temps, cette étude tente d'expliquer les tenants -les justifications-et les aboutissants-la mise en œuvre-des raisonnements qu'autorise le plerumque fitt.

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