Approche juridictionnelle infranationale et zéro déforestation : reconstitution du processus en Amazonie

La déforestation est au cœur des processus de transformation de l'Amazonie, et ses multiples impacts ont conduit à l'émergence de différentes approches pour la contenir. Parmi elles, l'approche juridictionnelle infranationale (JA) a suscité une attention croissante au cours de la dernière décennie. Malgré son importance croissante, des questions ont été soulevées concernant les liens entre les actions mises en œuvre et son impact réel sur la déforestation. Bien que des théories du changement aient été proposées pour attribuer la causalité aux changements observés, les preuves empiriques validant ces théories restent rares. Cette thèse vise à combler cette lacune en posant deux questions de recherche : quel est le mécanisme causal qui explique l'impact du JA sur les objectifs zéro déforestation dans les juridictions infranationales amazoniennes ? Et quels sont les facteurs au sein de ce mécanisme qui sont essentiels pour soutenir une transition à long terme vers une déforestation zéro ?Pour y répondre, la thèse s'appuie sur la littérature existante sur les JA, le cadre des Coalitions de Plaidoyer, des capacités étatiques et les instruments de politique de lutte contre la déforestation. Trois hypothèses de recherche sont formulées et testées sur la base de la méthode de traçage des processus comparatif. La recherche commence par la formulation d'un mécanisme causal théorique, basé sur la littérature sur les JA. Ce mécanisme est ensuite validé empiriquement et affiné par l'analyse de deux juridictions infranationales: Paragominas (Brésil) et Guaviare (Colombie), toutes deux ciblées par des politiques nationales visant à faire des gouvernements locaux des acteurs clés de la gouvernance de la déforestation, mais ayant connu des résultats divergents.Cette thèse offre plusieurs contributions au débat sur les JA. Elle conceptualise le mécanisme causal du JA comme un processus dans un contexte défini par la dynamique économique, les cadres réglementaires nationaux et d'investissement public et la capacité institutionnelle infranationale. L'argument central est qu'une (dé)incitation juridictionnelle peut conduire à la zéro déforestation, à condition que les coalitions passent d'un conflit à une dominance alignée sur cet objectif. La thèse contribue également à affiner les éléments contextuels constituant des conditions favorables. Les JA peuvent influencer la déforestation en présence de marchés réglementés, de politiques nationales alignées et une solide capacité institutionnelle infranationale. Ces conditions influencent la configuration des coalitions et leur manière de réagir aux (dé)incitations. L'analyse des deux cas renforce la portée explicative du mécanisme proposé et éclaire les conditions dans lesquelles les JA peuvent produire des effets durables.Les engagements zéro déforestation des gouvernements infranationaux ne suffisent pas à eux seuls. Une transition durable nécessite un alignement territorial plus large, y compris la mobilisation des ressources de toutes les coalitions. Les capacités institutionnelles apparaissent comme un facteur décisif pour transformer les engagements en actions. Les contrastes entre les deux cas soulignent la nécessité d'aborder les juridictions selon leurs capacités et révèlent que la solidité institutionnelle doit être comprise comme une ressource potentielle, dont l'influence dépend de l'alignement entre des coalitions capables de la diriger vers une déforestation zéro.Les JA s'avèrent également capable de favoriser les complémentarités entre les instruments visant à réduire la déforestation, soulignant l'importance de les situer par rapport à des stratégies politiques plus larges. Les cadres nationaux restent essentiels pour façonner les incitations et les règles, tandis que les initiatives de type filière influencent les croyances, les intérêts et les pratiques des acteurs. Lorsque ces forces convergent, les JA peuvent améliorer la gouvernance territoriale de la déforestation.