Ajustement pour risque sous IFRS 17 : méthodologie de calcul et liens avec le cadre Solvabilité II

Dans le cadre de sa démarche d’harmonisation et de clarification de l’information, l’Union Européenne demande depuis 2005 aux entreprises cotées en Bourse de présenter leurs comptes consolidés selon les normes IFRS (International Financial Reporting Standards). Publiée le 18 mai 2017, la norme IFRS 17 s’applique aux contrats d’assurance, de réassurance et aux contrats d’investissement avec participation aux bénéfices discrétionnaire. En Europe, la norme IFRS 17 intervient dans un contexte multinorme, où en plus des normes nationales propres à chaque pays, les assureurs sont soumis à la norme Solvabilité II. Depuis son entrée en vigueur le 1er janvier 2016, Solvabilité II a modifié de façon radicale le paysage de l’assurance en Europe. De façon similaire, l’entrée en vigueur de la norme IFRS 17 va contraindre les assureurs à repenser la manière dont ils gèrent leurs risques avec des coûts de mise en place aussi significatifs que ceux liés à l’adoption de Solvabilité II. Afin d’éviter de démultiplier les travaux de production IFRS 17 et Solvabilité II, les entités exploitent les similitudes entre les deux référentiels, notamment en termes de données, d’outils et de modèles de projection des cash-flows. Cette thèse étend les possibilités de synergies entre les deux référentiels au cadre de la modélisation des risques non-financiers. Si les risques financiers sont capturés dans la mesure de la valeur actuelle des cash-flows futurs, la norme IFRS 17 requiert l'estimation d'une compensation au titre de l’incertitude pour les risques non-financiers. Cette compensation, nommé Risk Adjustment (RA), est un des blocs les plus importants du passif. La méthodologie d’évaluation du RA n’étant pas imposée par la norme, les assureurs ont ainsi la possibilité d’opter pour la méthode leur offrant une capacité de pilotage de leur résultat. Les chapitres 1 et 2 formalisent une méthode d'estimation des RA qui aligne les modalités du calcul du SCR de Solvabilité II aux exigences de la norme IFRS 17. Le chapitre 1 expose les modalités de calcul de RA au titre de risques élémentaires en se basant sur les SCR marginaux y afférant. Le recours aux SCR élémentaires calculés sous Solvabilité II peut présenter un véritable intérêt opérationnel, néanmoins, des ajustements sont nécessaires afin de modifier l’horizon de risque et le seuil de confiance sous-jacent. Sous hypothèses de normalité et log-normalité des facteurs de risques sous-jacents, il sera dérivé des formules liant les chocs IFRS 17 et leurs homologues sous Solvabilité II. La pertinence des hypothèses permettant le passage d’un référentiel à l’autre sera discutée, et la manière d’alléger certaines, telle que la comonotonie du Best Estimate et des facteurs de risques, sera explicitée. Le chapitre 2 présente un cadre d’agrégation des RA élémentaires obtenus dans le chapitre précédent. De façon similaire à Solvabilité II, l’effet de diversification des risques s’appuie sur une agrégation elliptique exploitant les corrélations entre les modules de risques. Le concept de corrélation à l’ultime sera introduit par opposition à une corrélation à un an. En plus des effets de dépendances interrisques contenus dans la corrélation à un an, la corrélation à l’ultime capture un effet de diversification temporelle. Le chapitre 3 décrit les défis mathématiques liés à l'interprétation des principes de cohérence du RA introduits par la norme et les problèmes théoriques qui en découlent. Il y sera démontré l'importance d'identifier les domaines théoriques où ces principes sont applicables. Le chapitre 4 fournit une interprétation mathématique du modèle Variable Fee Approach. Des techniques de répartition de la rentabilité entre les cohortes en utilisant les métriques IFRS 17 sont proposées. La conformité de ces méthodes avec les exigences du standard est discutée. Un intérêt sera également porté sur l’option d'exemption européenne et son impact sur la présentation des états financiers.