L'incidence du LBO sur la notion de société

La thèse a pour ambition de confronter un grand classique du droit des sociétés, la notionmême de société, avec les exigences confinant parfois au « vampirisme financier » de cetarchétype du capitalisme financier qu’est un « Leveraged Buy Out ». Un LBO se traduit, sousl’angle du droit des sociétés, par la constitution d’un ensemble sociétaire composé de deuxsociétés : celle qui achète (la holding de reprise) et celle qui est achetée (la « cible »). Pouraussi importante que soit la seconde, c’est à l’étage supérieur, celui de la holding de reprise,que sont cristallisées les spécificités du montage et leur incidence sur la notion de société.Cette incidence est mesurée au niveau du fond (Partie I) et de la forme (Partie II) de lasociété qui sert de pierre angulaire au montage de LBO.PARTIE I : L’INCIDENCE DU LBO SUR LE FOND DE LA SOCIETELe fond de la société étudiée a été entendu comme ce qu’elle a d’essentiel et qui lui donneconsécutivement son identité. La démonstration a été conduite à partir de deux aspectsfondamentaux de cette société: ce qu’elle fait, c'est-à-dire son activité (Titre I) et ce qu’elleest, c’est à dire sa qualification (Titre II). Ces deux aspects reflètent bien, dans un LBO, latéléologie de la holding de reprise, cette dimension fonctionnelle de la société qu’a simagistralement mise en lumière l’« Ecole de Rennes ». La holding de reprise a en effet unedouble finalité : elle organise à la fois une opération sociétaire (une prise de contrôle aveceffet de levier) et une opération contractuelle (un « contrat d’investissement » entendu commeun contrat de prêt d’argent), la seconde étant clairement l’accessoire de la première. Cettepremière partie conduit l’auteur à proposer de renouveler l’étude de certaines questionsmajeures en droit des sociétés, comme celle de la nature juridique de l’acquisition et de ladétention du contrôle d’une société commerciale (la « cible ») ou encore celle de laqualification proposée en doctrine de « contrat d’investissement » d’une société (telle laholding de reprise) dont le capital est ouvert à des professionnels du capital investissement.PARTIE II : L’INCIDENCE DU LBO SUR LA FORME DE LA SOCIETELe mot forme doit être ici compris dans une double acception. Il est d’abord retenu dans sonsens taxinomique comme faisant référence aux différents types de sociétés qui peuvent êtreutilisés pour jouer le rôle d’habit juridique de la holding de reprise. Il vise également, defaçon subséquente et liée, l’aboutissement du travail du spécialiste du droit des sociétés4cherchant, une fois un type de société choisi, à en utiliser toutes les potentialités pour adapterle type choisi aux besoins spécifiques du montage de LBO. La raison de l’incidence du LBO àce niveau tient à la nécessité de rechercher un maximum de liberté contractuelle pourpermettre cette adaptation de la forme au fond. Il s’agit en effet de pouvoir choisir dans lapalette des instruments offerts par le droit des sociétés ceux qui permettront d’organiser leplus efficacement possible d’une part, l’effet de levier attendu sous l’angle juridique del’interposition de la holding de reprise entre le repreneur et la « cible », d’autre part lepartenariat entre ce repreneur et les financiers qui participent au « tour de table » de cetteholding. La démonstration est conduite d’abord pour un montage national (Titre I) puis pourun montage transfrontalier (Titre II)