Analyse coût-bénéfices: guide méthodologique

La gestion des risques industriels soulève de nombreuses questions auxquelles on ne peut pas répondre par un simple «oui» ou «non»: (1) quels critères la société devrait-elle utiliser pour décider que les risques d'une installation industrielle ont été réduits aussi bas que raisonnablement praticable? (2) comment arbitrer entre des considérations qui relèvent de «dimensions» différentes: morts et blessés potentiels en cas d'accident industriel, impacts potentiels sur l'environnement, enjeux financiers, développement de l'emploi, déménagements forcés en cas d'expropriation d'habitations, etc. et ayant des impacts sur de multiples parties prenantes (riverains des installations industrielles, exploitants et employés des sites, élus locaux et régionaux, etc.)? L'analyse coût-bénéfices (ACB) est un outil d'aide à la décision qui peut faciliter la discussion entre parties prenantes. Elle fournit un cadre structuré permettant de présenter l'ensemble des éléments de la décision et discuter de leur pondération respective, favorisant ainsi la transparence du processus décisionnel. Cet outil est largement utilisé dans les pays anglo-saxons en matière de réglementation environnementale et de décisions concernant la sécurité industrielle. Le présent document vise à aider des analystes qui souhaiteraient conduire une ACB d'un projet d'investissement en matière de sécurité ou une analyse d'impact d'une réglementation liée à la prévention. Il vise également à éclairer les lecteurs de telles études et les aider à évaluer la qualité de l'analyse. Le document présente les concepts économiques qui sous-tendent l'ACB, et décrit les principales étapes pratiques d'une étude. Il fournit des indications sur les sources de données permettant de monétiser différentes conséquences hors-marché de l'activité industrielle (impact sur la santé et la sécurité des personnes, pollutions environnementales et nuisances sonores). Le document propose également une check-list des questions qu'il peut être utile de se poser lors de la lecture critique d'une étude ACB.