Vie privée et preuve pénale

Tout semble distinguer la vie privée de la preuve pénale. Les finalités défendues par ces deux notions sont diamétralement opposées. En effet, tandis que la protection des intérêts privés dirige la première, le désir de vérité anime la seconde. Pourtant, en procédure pénale, leur collaboration est essentielle. Cette étude s’est proposé d’en présenter les tenants et les aboutissants, vers le meilleur équilibre possible ; car toute réflexion ayant pour substrat le procès pénal se doit de tendre vers cette traditionnelle quête de l’équilibre. En définitive, le fil rouge de cette analyse a été celui de comprendre quels liens entretiennent la vie privée et la preuve pénale au cours de la procédure pénale. Concrètement, il est évident que la vie privée apparaît, au gré des évolutions sociétales, de plus en plus mise à contribution dans la recherche des preuves pénales. L’évolution de la criminalité persuade ainsi le législateur d’utiliser la vie privée au profit de la vérité, et l’essor des techniques d’investigation ayant pour objet ce droit fondamental est là pour en attester. Or, malgré ce constat, et tout en étant utilement au service de la preuve, la vie privée participe à un certain encadrement des investigations pénales. La vie privée est alors paradoxalement vectrice de cohérence pour le procès pénal. La présente étude porte sur cette relation (dés)unissant la vie privée et la preuve pénale. D’une part, elle entreprend de préciser et d’expliquer l’utilité et les fondements de l’instrumentalisation probatoire de la vie privée. D’autre part, l’étude se propose de construire la meilleure relation possible entre la vie privée et la preuve pénale, au profit d’une procédure pénale plus équilibrée.