L'interpretazione del diritto consuetudinario

L'interprétation du droit coutumier La littérature s'intéressant à l'interprétation du droit international public affirme souvent que le droit coutumier, une source de droit non-écrit, ne peut pas faire l'objet d'interprétation. Il serait ainsi préférable d'utiliser l'expression d' « identification » du droit coutumier. Le mot « identification » montre en effet que la coutume est une source de droit qui diffère des traités. Concernant les normes conventionnelles, on peut constater qu'elles sont généralement faciles à identifier, et, une fois que cette identification a été faite, il est également, le plus souvent, possible de les interpréter avec la même facilité. Si, en revanche, on tourne le regard vers les normes coutumières, il convient de mettre en évidence que l'affirmation de leur existence va de pair avec l'obligation de les identifier. Par conséquent, d'après une majorité la doctrine, il n'est pas possible de dissocier la question de l'existence de la norme coutumière de celle relative à son contenu. La thèse portant sur « L'interprétation du droit coutumier » a l'intention de déterminer s'il est possible de parler « d'interprétation » à l'égard du droit international coutumier et, par conséquent, d'analyser s'il est possible d'affirmer que le processus d'interprétation des normes coutumières est un processus complètement distinct de celui de leur formation/identification. Alors que le processus de l'identification de la coutume détermine l'existence d'une règle coutumière et doit prendre en compte les éléments de la pratique internationale des Etats et de l'opinio juris, l'objectif de cette thèse est de prouver que l'interprétation des règles coutumières ne concerne que les règles coutumières déjà identifiées. Afin d'aboutir à une réponse, il est nécessaire d'inclure la jurisprudence internationale dans la recherche en tenant compte des interprétations de la coutume éventuellement opérées par les tribunaux internationaux, et en s'interrogeant sur le processus interprétatif de la coutume qui pourrait reposer mutatis mutandis sur les mêmes principes qui sont utilisés pour l'interprétation des traités. Par conséquent, cette thèse essayera de démontrer que l'interprétation du droit coutumier n'est pas strictement liée aux éléments matériel et psychologique de la coutume.