Towards Effective Environmental Regulations—Operations Management Perspective

Vers une Réglementation Environnementale Efficace—Point de Vue de la Gestion des Opérations Dans cette thèse, je me propose d’étudier le système d’échange de quotas d’émission (SEQE) et les politiques de reprise adoptés par l’Union européenne (UE) dans le cadre de ses efforts de lutte contre le réchauffement climatique et de gestion de certaines catégories de déchets. Mon étude porte sur trois principaux problèmes de recherche qui y sont associés, à savoir : (i) la façon dont les entreprises s’adapteront à une réforme du SEQE en vigueur, prévoyant la réduction du nombre de quotas en circulation et la mise en réserve de quotas excédentaires, (ii) la façon dont interagissent le SEQE et les politiques de reprise, et (iii) la question de savoir s’il est plus avantageux de gérer certaines catégories de déchets par le biais de politiques de reprise prévoyant des taux de récupération minimums ou d’une politique de plafonnement et d’échange. Chaque chapitre est consacré à un de ces trois problèmes de recherche. Dans le premier chapitre, j’examine la façon dont les entreprises s’adaptent à la réforme du SEQE prévoyant de permettre à l’organisme de réglementation de retirer un pourcentage des quotas excédentaires et de le mettre en réserve—la réserve de stabilité du marché. J’étudie les stratégies permettant aux entreprises de se mettre en conformité avec cette réforme et le problème du régulateur pour définir un paramètre de politique, à savoir le pourcentage de quotas excédentaires à retirer, susceptible de favoriser la réduction des émissions sans pour autant compromettre la prospérité économique. Pour ce faire, je me base sur un modèle couvrant deux périodes dans lequel l'organisme de réglementation définit d’abord le paramètre de politique, puis les entreprises réalisent leur production, réduisent leurs émissions et participent à une enchère de quotas. Dans le second chapitre, j’étudie comment le SEQE et les politiques de reprise des déchets, en vigueur dans l'Union européenne, interagissent et s’influencent mutuellement en matière d’efficacité économiques et environnementales. Pour cela, je modélise un système dans lequel des fournisseurs soumis à une politique de plafonnement et d’échange de droits d’émission de carbone approvisionnent en matières premières des fabricants soumis à une réglementation de reprise avec un taux de recyclage minimum. Dans le troisième chapitre, j’étudie s’il est plus avantageux de gérer certaines catégories de déchets par le biais de politiques de reprise prévoyant des taux de récupération minimums ou d’une politique de plafonnement et d’échange. Pour ce faire, je prends comme exemple le contexte de la gestion des déchets électroniques et j’utilise deux modèles schématiques pour comparer l’efficacité économique et environnementale de deux politiques, à savoir : une politique de reprise prévoyant un pourcentage imposant aux fabricants de produits électroniques de recycler ou de remanufacturer un pourcentage des nouveaux produits qu’ils introduisent sur le marché, et une politique prévoyant des quotas imposant aux fabricants de produits électroniques de recycler ou de remanufacturer tous les nouveaux produits qu’ils introduisent sur le marché, à l’exception d’une quantité limitée de produits qui peuvent finir dans des décharges sans être traités. Cette quantité limitée sera déterminée par le nombre de quotas que les fabricants acquerront lors de ventes aux enchères.