La notion d'œuvre collective dans la jurisprudence

La dialectique du travail du juge procède de la transposition des normes et du raisonnement par analogie aidant à trouver des solutions adaptées à des situations nouvelles. Ce travail prend toute sa mesure lorsqu'il est question de définir le périmètre de l'... uvre collective de plus en plus étendu. Cependant, le juge doit éviter, sous couvert d'une réalité économique, d'accepter trop facilement la qualification d'... uvre collective chaque fois qu'une personne morale se contente d'affirmer qu'il est impossible de détailler la participation des contributeurs à la réalisation de l'... uvre. La notion d'... uvre collective est donc difficile à manier car on ne peut raisonner par catégorie d'... uvre, par genre d'... uvre. Dès lors, le juge opère une qualification purement casuistique, in concreto , et prend en considération l'homogénéité des contributions, ainsi que le pouvoir de direction et de contrôle de l'initiateur de l'... uvre. En appliquant ce raisonnement à la presse écrite ‒ domaine de prédilection de l'... uvre collective ‒, force est de constater que la qualification n'est pas systématique mais fonction de la liberté dont jouissent les contributeurs, et de l'étendue de la cession des droits à l'éditeur. ■