Interactions spatiales et énergie

Au regard des dégâts environnementaux au cours des dernières années, il est important de mettre en œuvre des politiques environnementales efficaces afin de lutter contre le changement climatique, de préserver la biodiversité, et de réduire les pollutions de l'eau et de l'air. Le secteur énergétique est l'un des principaux contributeurs à la détérioration de l'environnement. Ainsi, afin d'atteindre les objectifs environnementaux, l'établissement de politiques énergétiques efficaces est primordial. A cet effet, il semble indispensable de mener une démarche inclusive et transversale en impliquant l'ensemble des acteurs des différents échelons (locaux, régionaux, nationaux, internationaux,...). Dès lors, l'identification de l’échelon optimal est cruciale dans une optique d'élaboration des politiques énergétiques efficaces. La thèse s'attache précisément à éclairer les enjeux liés à la fiscalité énergétique. Ainsi, l'objectif principal de cette thèse est d'analyser la nature des interactions environnementales, qu'elles soient entre régions ou Etats, en termes de fiscalité ou de dépenses environnementales. Les contributions de cette thèse sont à la fois théorique et empirique. D'un point de vue empirique, cette thèse s'est d'abord focalisée sur l’étude de la fiscalité énergétique sous l'angle des interactions spatiales. En particulier, le chapitre 1 teste la présence des interactions spatiales des départements français via la vignette automobile. Ce chapitre fournit une analyse empirique de la réaction de la politique fiscale d'un département français suite à un changement de la politique fiscale de ces voisins. Tout d'abord, en utilisant une approche économétrique spatiale en panel, les résultats montrent l'existence d'une dépendance spatiale positive, suggérant l'existence d'un comportement mimétique des départements français lors de la détermination des taux de la vignette automobile. Ensuite, ce chapitre met également en évidence une relation entre les impôts directs locaux et ceux indirects locaux. En particulier, les résultats des estimations montrent que le taux de la taxe professionnelle (resp. la taxe sur le foncier non bâti) et la vignette fiscale sont des substituts alors que le taux de la taxe d'habitation (resp. la taxe sur le foncier non bâti) sont des compléments à la vignette automobile. Enfin, les résultats montrent que les départements avec des populations plus grandes, plus jeunes et plus âgées fixent des montants plus élevés de la vignette automobile. D'un point de vue théorique, le but du chapitre 2 est d'analyser les interactions fiscales entre plusieurs niveaux de gouvernements (en particulier deux niveaux de décisions), dans lesquels il existe plusieurs juridictions de niveaux inférieurs identiques, telles que les États ou encore les collectivités locales, et une juridiction unique de premier plan, telle que l'Etat fédéral, un pays ou une union communautaire, toutes ces juridictions pouvant taxer deux bases fiscales à savoir, le capital et la ressource énergétique. Nous déterminons grâce à la formalisation théorique les implications en termes de distorsions fiscales de l'architecture fiscale dans le cadre d'une politique énergétique. En particulier, en recourant au jeu de Nash, nos résultats montrent d'une part une substitution entre les taxes fédérales et locales sur l'énergie impliquant que les gouvernements locaux augmentent leurs taux de taxation de l'énergie en réponse à une baisse du taux de la taxe fédérale sur l'énergie, toutes choses égales par ailleurs. D'autre part, nous constatons que les taxes locales sur l’énergie ont une incidence positive sur la qualité de l’environnement, ce qui suggère que la décentralisation de la politique énergétique peut jouer un rôle crucial pour atténuer les dommages environnementaux. Enfin, à travers le chapitre 3, nous testons d'un point de vue empirique l'existence d'une interdépendance spatiale entre les pays de l'OCDE via les dépenses environnementales.