Le juge peut, le juge doit : étude sur les pouvoirs d'office du juge civil

Les pouvoirs d'office du juge civil, définis comme les prérogatives qu'il est autorisé à exercer de sa propre initiative, sont nombreux, éparpillés et leur régime - entre facultés et devoirs - apparaît complexe et illisible. La thèse a pour objectif d'améliorer leur compréhension en recherchant, parmi l'ensemble des pouvoirs d'initiative du juge, ce qui guide l'existence d'une faculté ou d'un devoir d'agir d'office. Elle ambitionne d'atteindre un système cohérent des pouvoirs d'office du juge. Le Code de procédure civile offre des outils qui, en principe, permettent de répartir les rôles entre le juge et les parties : les principes directeurs du procès civil. À partir de ces outils, l'étude propose d'atteindre son objectif en opérant, dans un premier temps, une clarification des pouvoirs d'office exercés sur la procédure, les pouvoirs d'office processuels du juge. Ceux-ci se distinguent en deux catégories : les pouvoirs d'office gouvernés par le principe d'administration de la procédure par le juge et ceux qui dérogent à l'initiative exclusive des parties. Les pouvoirs d'office processuels du juge se répartissent ainsi, en principe, logiquement entre facultés et devoirs selon les intérêts protégés. Dans un second temps, aux fins de poursuivre la recherche d'une présentation claire et cohérente des pouvoirs d'office du juge, la thèse propose d'opérer une simplification de ses pouvoirs exercés sur la résolution du litige au fond, les pouvoirs d'office substantiels du juge. Cette simplification s'opère par une généralisation du devoir du juge de relever d'office les moyens de droit. Toutefois, cette généralisation du devoir du juge est rationalisée dans la thèse à la fois dans son étendue et dans les conditions d'exercice du relevé d'office des moyens de droit.